Copy-Party le retour.

Déjà 6 ans depuis la première mondiale. Alors on s’est dit qu’on vous avait manqué. En tout cas, nous, les copy-party nous ont manqué. Donc on y retourne. Toujours à la bibliothèque universitaire la plus punk de la galaxie connue, à savoir celle du campus de La Roche-sur-Yon (de l’université de Nantes) 

Du 20 au 22 Mars 2018. La date tu la notes, tu te l’imprimes sur la partie de ton corps que tu fréquentes visuellement le plus souvent, tu la cross-postes dans tes agendas en ligne mais tu ne l’oublies sous aucun fallacieux prétexte. Du 20 au 22 Mars 2018. read more

Creative Commons Party

L’ensemble des images et des documents utilisés sur ce site sont disponibles sous licence Creative Commons BY-SA, « Attribution, Partage à l’identique », ce qui signifie que vous pouvez les reprendre, les diffuser, les modifier, à condition de simplement mentionner les auteurs ou la source originale (« attribution ») et de les rediffuser sous les mêmes conditions (« partage à l’identique »).

Ci-après les crédits photographique des images utilisées sur chaque page du site. read more

Copy F.A.Q. (foire aux questions)

Copy Party, mode d’emploi : rappel du cadre juridique de la copie privée

(Vous pouvez aussi télécharger une version courte de ce cadre juridique : cadrage-juridique-2pages.pdf ou retrouver ce même texte avec de nombreux liens et commentaires sur le blog de Lionel Maurel)

  1. Qu’est-ce que la copie privée ?
  2. Quels documents puis-je copier lors de la Copy Party ?
  3. Comment dois-je réaliser les reproductions lors de la Copy Party pour rester dans le cadre de la copie privée ?
  4. Que faire si des moyens techniques de protection (DRM) empêchent la copie ?
  5. Quels usages puis-je faire des copies réalisées dans le cadre de la Copy Party ?
  6. Faut-il qu’une Copy Party soit organisée pour pouvoir réaliser des copies privées à la bibliothèque ?
  7. Puis-je faire des copies privées à partir de documents empruntés à la bibliothèque ?
  8. La Copy Party est-elle entièrement gratuite ?
  9. Existe-t-il d’autres hypothèses où je peux réaliser légalement des copies en bibliothèque, mais qui ne relèvent pas de la copie privée ?
  10. Puis-je participer à la copy-party de La Roche sur Yon même si je ne suis pas inscrit à la bibliothèque universitaire ?

1)    Qu’est-ce que la copie privée ?
Lors de la Copy Party, vous allez réaliser des copies de documents. Du point de vue du droit d’auteur, une copie constitue un acte de reproduction (fixation sur un support). La reproduction fait partie, avec la représentation (communication au public), des droits dits patrimoniaux dont bénéficient les titulaires de droits sur une œuvre protégée. Ces titulaires de droits peuvent être les auteurs de l’œuvre, les cessionnaires de droits (éditeurs) ou ses ayants droit (descendants). Pour les œuvres musicales ou audiovisuelles, il peut également s’agir des titulaires de droits voisins : les interprètes, les producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes, les entreprises de communication audiovisuelle. Le droit de reproduction constitue un monopole exclusif de ces titulaires de droits, ce qui signifie qu’en principe une autorisation de leur part est requise préalablement à toute copie de leur création. Ils peuvent autoriser ou interdire cette reproduction ou conditionner leur consentement au versement d’une rémunération. read more

Communiqué de presse / Press Release

COMMUNIQUÉ DE PRESSE / Version Française

QU’EST-CE QU’UNE COPY-PARTY ? Un évènement permettant aux usagers équipés de scanners, de téléphones ou d’ordinateurs portables de les amener et de copier des livres, cd, ou dvd en provenance des collections des bibliothèques !

A QUELLES CONDITIONS PEUT-ON PARTICIPER A UNE COPY-PARTY ?
●    Ces copies doivent être réservées pour votre usage personnel
●    Chaque personne doit faire ses propres copies avec son propre matériel de reproduction (appareil photo, téléphone portable, etc.)
●    Elles doivent être réalisées à partir des documents originaux consultés dans une bibliothèque
●    L’acte de copie ne doit pas briser une mesure de protection technique (DRM) read more

Vous venez ?

C’est vrai ? Ah ben ça c’est chouette. Alors pour que nous puissions vous accueillir au mieux, laissez-nous un petit commentaire sous cette page (si vous venez de loin et que vous avez besoin d’un hébergement pour la nuit, précisez-le également, les gentils autochtones sont également adeptes du couchsurfing)

Et n’oubliez pas que la COPY-PARTY sera suivie d’une TCHATCHE PARTAGÉE (enfin un débat, une discussion, un truc où plusieurs personnes parlent en même temps tout en essayant de s’écouter mutuellement) et d’un APÉRO PARTAGEUR (chacun amène un peu à boire et/ou un peu à manger, enfin bref, un truc à partager). read more

Are U r-E-a-D-y ?

« Une Copy Party pour réaffirmer le rôle des bibliothèques dans la diffusion de la connaissance » Tribune de Lionel Maurel publiée initialement sur le site d’Archimag.

Le droit d’auteur est essentiellement un droit d’équilibre, entre les intérêts des créateurs et ceux du public dans l’accès aux œuvres. Parmi les mécanismes d’équilibre prévus par le Code de propriété intellectuelle, une exception dite de copie privée joue un rôle important, en permettant aux particuliers d’effectuer des reproductions d’œuvres sans violer le monopole reconnu aux titulaires de droits.
En décembre 2011, une réforme législative est intervenue qui a apporté une modification importante au régime de la copie privée. Le législateur a en effet indiqué que la copie privée, pour rester légale, devait être réalisée à partir d’une « source licite ». Cette précision vient mettre fin à un débat complexe, portant sur le point de savoir si la copie privée pouvait être invoquée lors de téléchargements d’œuvres sur les réseaux de partage, ce qui n’est plus le cas à présent.
Néanmoins, cette révision a également eu un effet positif inattendu quant à l’accès à la connaissance. En effet, la loi indique à présent que la source des copies doit être licite, sans ajouter que le copiste doit être propriétaire de l’œuvre dont il fait une reproduction au titre de l’exception.
Or accéder à une œuvre mise à disposition par une bibliothèque constitue une telle source licite, ce qui ouvre l’usage de la copie privée aux utilisateurs des bibliothèques. A condition de respecter les autres conditions fixées par la loi et la jurisprudence (notamment utiliser son propre matériel de copie et réserver les copies à un usage strictement personnel), les usagers des bibliothèques peuvent donc à présent réaliser en toute légalité des reproductions d’œuvres empruntées ou consultées en bibliothèque.
Afin d’informer et de promouvoir cette nouvelle liberté consacrée par la loi française, une première copy party sera organisée le 7 mars prochain à la Bibliothèque universitaire de La Roche sur Yon. Il s’agira de proposer aux usagers de copier avec leurs appareils une sélection d’œuvres mises à disposition par l’établissement, tout en rappelant le cadre légal de cet usage.
La copy party se veut un moment festif et convivial, autour de l’accès et du partage de la connaissance, ainsi qu’un questionnement sur le
rôle que les bibliothèques peuvent continuer à jouer en la matière à l’heure du numérique, dans le cadre de la loi française. read more

Copy-Party History

HISTORIQUEMENT, une « Copy Party » désigne une réunion festive pendant laquelle l’objectif est de copier des logiciels.

Les initiateurs de la 1ère copy-partyLA 1ère COPY PARTY s’est tenue à Berlin, en 1984, dans le cadre de ce qui allait devenir le célèbre Chaos Computer Club. Les ordinateurs utilisés à l’époque étaient cinq C64s, un VC20 and un Apple II. Comme le rappelle l’un des participants, à l’époque :

« Cracking didn’t have that illegal touch of today, it was rather a Robin-Hood-esque elegant tricking of the system. The legislatory base about punishment of « digital crimes » was very vague or rather non-existent these days. Even the attending hackers had practically nothing to fear, since it was only a few months later that the famous « BTX hack » caused the hacking phenomena in Germany to reach the public and with that the feds. » read more

Liens

D’autres sites pour faire vivre le débat autour du domaine public, de la copie privée, du droit d’auteur, du rôle des bibliothèques, etc … mais aussi pour dénicher, sur ne web, en toute légalité de quoi très largement copier et partager 🙂

Copy-Party : la génèse

Mais tout d’abord, commençons par rendre à César Lionel et Silvère ce qui leur revient de droit, c’est à dire la paternité du concept de « copy party » en bibliothèque :

La suite, vous la connaissez : Olivier Ertzscheid soumet l’idée d’organiser une copy-party à la bibliothèque universitaire de La Roche sur Yon, idée immédiatement validée et acceptée par les responsables de ladite BU, de celle de Nantes (dont elle dépend), ainsi que par les responsables du pôle universitaire yonnais. Que tous et toutes soient donc ici remerciés 🙂 read more